Noël Aubin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé de la cellule « Commission de surveillance Rouen »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S
(source BODD)
composition
10 Janvier 2007
10/01/2007
De:
Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé des cellules « Commission de surveillance » et « Inspection du port fluvial »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611095S
(source BODD)
composition
10 Juin 2006
10/06/2006
De:
Aubin (Noël)
technicien supérieur en chef des TPE, chargé des cellules « commission de surveillance » et « inspection du port fluvial »
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510267S
(source BODD)
composition
10 Octobre 2005
10/10/2005